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Marques déposées par monsieur PLOMBAT ALAIN
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Région Midi-Méditerranée
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Région Midi-Méditerranée
M. PLOMBAT ALAIN

Numéro de dépôt :
4195876
Date de dépôt :
09/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/07/2025
Région Midi-Méditerranée de PLOMBAT ALAIN

Présentation de la marque Région Midi-Méditerranée

Déposée le 9 juillet 2015 par monsieur PLOMBAT ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Région Midi-Méditerranée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur PLOMBAT ALAIN domicilié(e) 84 rue de la Vis - 34280 - CARNON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. PLOMBAT ALAIN domicilié(e) 84 rue de la Vis - 34280 - CARNON - France.

La marque Région Midi-Méditerranée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4195876.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Région Midi-Méditerranée arrivera à expiration en date du 9 juillet 2025.

PLOMBAT ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : Région Pyrénées-Méditerranée


M. PLOMBAT ALAIN - 84 rue de la Vis - 34280 - CARNON - France


M. PLOMBAT ALAIN - 84 rue de la Vis - 34280 - CARNON - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.